Urbanisme

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LES FORMULAIRES D'URBANISME

Demande de certificat d'urbanisme
Formulaire - Cerfa n°13410*04

Déclaration préalable - Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager
Formulaire - Cerfa n°13702*05

Déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
Formulaire - Cerfa n°13703*06

Déclaration préalable - Construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
Formulaire - Cerfa n°13404*06

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
Formulaire - Cerfa n°13406*06

Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
Formulaire - Cerfa n°13409*06

Demande de transfert de permis délivré en cours de validité
Formulaire - Cerfa n°13412*06

Demande de modification d'un permis délivré en cours de validité
Formulaire - Cerfa n°13411*06

Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
Formulaire - Cerfa n°13409*06

Demande de permis de démolir
Formulaire - Cerfa n°13405*05

 

 

LES DOCUMENTS DES COMMUNES

 

ANDERNY :

Carte DRIRE

Carte P.P.R.M.

 

AUDUN-LE-ROMAN :

Plan Local d'Urbanisme :

 Carte DRIRE

 

AVILLERS :

Carte communale (rapport de présentation consultable aux bureaux de Piennes)

 

BEUVILLERS :

Plan Local d'Urbanisme :

 

BOULIGNY :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes :      Carte DRIRE    -     Carte P.P.R.M.    -    Carte servitudes

 

BREHAIN-LA-VILLE :

Autres cartes : Carte DRIRE - Carte P.P.R.M.

 

CRUSNES :

Autres cartes : Carte DRIRE - Carte P.P.R.M.

 

DOMPRIX  :

Carte communale (rapport de présentation consultable aux bureaux de Piennes)

Autres cartes -  Carte DRIRECarte P.P.R.M. - Carte servitudes

 

ERROUVILLE :

Autres cartes : Carte DRIRE - Carte P.P.R.M.

 

JOPPECOURT :

Règlement National (renseignements aux bureaux de Piennes)

 

JOUDREVILLE :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRE - Carte P.P.R.M.

 

LANDRES :

 Plan Local d'Urbanisme :

 Autres cartes : Carte DRIRE - Carte P.P.R.M. - Carte servitudes

 

 MAIRY-MAINVILLE  :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes :   Carte DRIRE  - Carte P.P.R.M.Carte servitudes PLANCHE A - Carte servitude PLANCHE B -

 

MALAVILLERS :

Autres cartes : Carte DRIRE

 

MERCY-LE-BAS :

 Plan d'Occupation des Sols  :

  • règlement
  • carte zonage consultable aux bureaux de Piennes

Autres cartes : Carte DRIRE - Carte servitudes

 

MERCY-LE-HAUT

Plan Local d'Urbanisme :

 

MONT-BONVILLERS :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M.

 

MURVILLE :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRE

 

PIENNES :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M.

 

PREUTIN-HIGNY

 Carte communale (rapport de présentation consultable aux bureaux de Piennes)

 

SANCY :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M.

 

SERROUVILLE :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M.

 

TRIEUX :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M. - Carte servitudes (consultable en Mairie ou aux bureaux de Piennes)

 

TUCQUEGNIEUX  :

Plan Local d'Urbanisme :

Autres cartes : Carte DRIRECarte P.P.R.M. - Carte servitudes (consultable en Mairie ou aux bureaux de Piennes)

 

XIVRY-CIRCOURT  :

Carte communale (rapport de présentation consultable aux bureaux de Piennes)

Carte DRIRE - Carte servitudes