L'association du Pays de BrieySous forme associative, le Pays regroupe les deux communautés de communes Orne-Lorraine-Confluence et Cœur du Pays-Haut. Ses compétences couvrent essentiellement des missions communes d'études et de mise en place de politiques locales, communes aux deux intercommunalités : Gestion des politiques européennes, transport, développement durable, croissance verte. |
|
|
|
Le Syndicat Mixte du SCOT Nord Meurthe et MosellanIl groupe l'ensemble des communautés de communes (9) du nord de la Meurthe et Moselle, pour l'élaboration et la gestion du Schéma de COhérence Territoriale, document directeur en matière de planification et d'urbanisme. |
|
Le Syndicat des Transport du Bassin de BrieyLe ST2B gére les transports en commun et les transports scolaires du territoire intitulés "Le Fil". Il doit en particulier proposer les services les plus adaptés à ce territoire, en développant notamment de nouvelles propositions de transport : navettes entre communes, puis transport à la demande par exemple. |
|
|
Le SICOM de PiennesSyndicat de Ramassage des ordures Ménagères du secteur Piennes et Audun-le-Roman. Les communes concernées sont : Audun-le- Roman, Avillers, Beuvillers, Bouligny, Crusnes, Domprix, Errouville, Joppécourt, Joudreville, Landres, Malavillers, Mercy le Bas, Mercy le Haut, Mont-Bonvillers, Murville, Piennes, Preutin-Higny, Sancy, Sérrouville, Xivry Circourt Le SICOM gère deux déchetteries à AUDUN-LE-ROMAN et PIENNES. |
|
Le SIRTOMSyndicat de Ramassage et de traitement des Ordures Ménagères secteur de Briey-Jarny. Les communes concernées sont : Mairy-Mainville, Trieux, Tucquegnieux Le SIRTOM gère une déchetterie à TRIEUX |
|
|
|
Le Syndicat du Contrat de Rivière du Woigot (CRW)le CRW Gére les réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement du bassin du Woigot. Les communes concernées sont : Anderny, Mairy-Mainville, Trieux, Tucquegnieux Adresse du CRW : Place Alexis Gruss, 54150 BRIEY
|
|
Le Syndicat Intercommunal des Eaux de la PienneLe SIEP gére les réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement des bassins de la Pienne et de l'Othain. Les communes concernées sont : Avillers, Bouligny, Domprix, Joudreville, Landres, Mairy-Mainville, Piennes Adresse du SIEP : 8 rue du Point du jour 54490 PIENNES |
|
|
|
Le Syndicat Eau et Assainissement de Fontoy-Fenschle SEAFF gére les réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement du bassin de la Fensch. Les communes concernées sont : Sancy, Trieux, Tucquegnieux Adresse du SEAFF : 33 Rue de Metz, 57650 Fontoy |
l'AGAPE Lorraine NordL'Agence d'Urbanisme est un pôle d'études et de réflexions pour toutes les collectivités du Nord Lorrain qui souhaitent s'appuyer sur une structure et une équipe pluridisciplinaire pour élaborer une stratégie de développement. Ses domaines d'intervention couvrent l'urbanisme, l'économique, le social, l'habitat, l'environnement, le transfrontalier. Pour notre intercommunalité, l'AGAPE travaille notamment sur les Plan Locaux d'Urbanisme Intercommunaux. |
|
|
La SODEGERCette Socièté d'Économie Mixte travaille essentiellement en direction des énergies vertes. Outre l'Intercommunalité elle-même, la SODEGER est composée de communes constitutives de l'intercommunalité, de la Région Grand-Est, du département de Meurthe et Moselle et d'un partenaire privé filiale d'un groupe national de production d'énergie. Son action vise à développer la production d'énergie locale à travers l'éolien, l'hydrogène par exemple.
Consultation Publique de la SODEGER Depuis plusieurs années, la SODEGER Haut Lorraine, société d’économie mixte regroupant collectivités locales et ENGIE GREEN, filiale à 100% du groupe ENGIE, développe le parc éolien « AUDUNOIS NORD » sur la commune de Bréhain-la-Ville (54190).Composé de 7 éoliennes et un poste de livraison pour une puissance totale de 16,8 MW, le projet a fait l’objet d’autorisations administratives (permis de construire et autorisation d’exploiter) en 2013 et 2014. A la suite de recours portés contre les autorisations précitées, la SODEGER Haut Lorraine a souhaité régulariser le principal moyen soulevé par les requérants contre l’autorisation d’exploiter : les capacités financières de la société. A cet effet, le présent document indique les modalités de mise en place de cette consultation. Le dossier relatif aux capacités financières de la société est mis en ligne à ce lien. Rapport de consultation publique d'Audunois Nord: -Memoire de consultation publique; -Annexe 1: Dossier de présentation des capacités financières -Annexe 2: Récépissés d'envoi des avis aux communes concernées par la consultation publique -Annexe 3: Parutions dans 2 journaux locaux (doc1 , doc2, doc3 & doc4) -Annexe 4: Constats d'huissier relatifs à la publicité (doc1 & doc2)
|