Coeur du Pays Haut

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  1. Accueil
  2. Plan Local d'Urbanisme intercommunal
  3. Les pièces consultables (documents provisoires)

Le PLUi / Les pièces consultables (dossier arrêté)

  • Procédure
  • PADD
  • Rapport de présentation :

> Partie 1 Diagnostic territorial

> Partie 2 Etat initial de l'environnement

> Partie 3 Justification des choix

> Partie 4 Evaluation environnementale

  • Règlement graphique (page de garde) : 
Anderny Audun le Roman  Avillers Beuvillers
Bouligny  Joudreville Brehain la Ville Crusnes
Domprix  Errouville Joppecourt Mercy le Haut
Mairy Mainville  Landres  Malavillers Mercy le Bas
Mont Bonvillers Murville Piennes  Preutin Higny
Xivry Circourt Serrouville Sancy Trieux 
Tucquegnieux       

> Autres pièces 

Emplacements réservés

Prescription 1

Prescription 2

Prescription 3

Prescription 4

Prescription 5

  • Règlement écrit
  • Annexes :

> Annexe 1

> Annexe 2

> Annexe 3

> Annexe 4

> Annexe 5

> Annexe 6

> Annexe 7

  • OAP
  • Glossaire
CC Cœur du Pays-Haut

Siège : 71 route de Briey
54560 AUDUN LE ROMAN

Courriel : secretariat@coeurdupayshaut.fr
tel : 03 82 21 59 00
fax : 03 82 21 60 00

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